Chapitre 5

Indemnités spécifiques BTP

Indemnités de déplacement du bâtiment : petit déplacement (trajet, transport, repas) selon des zones concentriques, grand déplacement avec hébergement, indemnité de repas et prime d'outillage.

Le petit déplacement

C'est l'indemnité la plus fréquente. Elle compense le fait que l'ouvrier se rend chaque jour sur un chantier différent du siège. Elle se décompose en trois éléments cumulables :

Le montant dépend de la zone où se trouve le chantier : des cercles concentriques sont tracés autour du point d'attache de l'entreprise (siège ou dépôt), et plus le chantier est loin, plus l'indemnité est élevée. Ces barèmes de zones sont fixés région par région.

Le grand déplacement

Lorsque l'éloignement du chantier empêche l'ouvrier de regagner son domicile chaque soir, on bascule en grand déplacement : l'employeur prend en charge l'hébergement et les repas (ou verse une indemnité forfaitaire couvrant le logement et la nourriture), ainsi que les voyages de détente périodiques. Le régime social suit les limites d'exonération URSSAF du grand déplacement.

Prime d'outillage et repas

L'ouvrier qui fournit et entretient son petit outillage perçoit une prime d'outillage. L'indemnité de repas (panier) est exonérée de cotisations dans la limite fixée par l'URSSAF, au-delà elle est réintégrée. Nos calculateurs chiffrent chacune de ces indemnités à partir de la zone et du barème applicable, sans vous renvoyer aux tableaux dispersés des caisses.

Comment lire votre zone

Tout part du point d'attache de l'entreprise (siège ou dépôt déclaré). Autour, des cercles concentriques définissent les zones : zone 0 à proximité immédiate, puis zones successives de plus en plus éloignées. Le chantier tombe dans une zone, qui fixe le montant du trajet et du transport. Au-delà du périmètre permettant un retour quotidien, on bascule en grand déplacement. Nos calculateurs intègrent ces barèmes pour que vous saisissiez simplement la zone (ou la distance) et obteniez le montant exact, plutôt que de chercher le tableau de votre accord régional.