Le maintien de salaire dans le BTP
En cas d'arrêt, l'ouvrier du bâtiment perçoit les indemnités journalières de la Sécurité sociale (régime général), complétées par un maintien de salaire de l'employeur et, surtout, par la prévoyance de branche. Le BTP se distingue par un régime de prévoyance puissant.
Carence et ancienneté
Le maintien conventionnel exige une ancienneté minimale et s'applique après une carence en maladie non professionnelle (généralement 3 jours), nulle en accident du travail — fréquent sur les chantiers. Le pourcentage et la durée progressent avec l'ancienneté.
La prévoyance PRO BTP
Spécificité majeure du bâtiment : le régime de prévoyance de branche (PRO BTP) complète les IJSS et le maintien employeur, notamment pour les arrêts longs et l'invalidité. Les cotisations de prévoyance sont obligatoires dans le BTP ; elles assurent à l'ouvrier un niveau de revenu mieux protégé que le seul minimum légal en cas d'incapacité.
IJSS et subrogation
L'employeur pratique souvent la subrogation : il verse le salaire maintenu et récupère les IJSS. Le maintien se calcule net d'IJSS, pour que l'arrêt ne soit pas plus avantageux que le travail. Les indemnités de déplacement, elles, ne sont pas dues pendant l'arrêt (pas de trajet effectué).
Qu'est-ce que PRO BTP apporte en arrêt maladie ?
La prévoyance de branche complète les IJSS et le maintien employeur, surtout sur les arrêts longs et l'invalidité.
Quelle carence en accident du travail ?
Aucune : la carence de 3 jours concerne la maladie non professionnelle, pas l'AT.
Les indemnités de déplacement sont-elles maintenues ?
Non : elles rémunèrent un trajet réellement effectué, donc pas pendant l'arrêt.