Le repas pris sur place
La convention ne prévoit pas de prime de panier. Quand un salarié doit déjeuner sur son lieu de travail en raison de ses horaires, par exemple entre les soins du matin et les reprises, l'indemnité que vous versez est exonérée dans la limite du forfait national de restauration sur le lieu de travail.
Les concours et les sorties
Un enseignant qui accompagne des cavaliers en concours est en déplacement professionnel. Ses repas pris à l'extérieur relèvent des forfaits de repas en déplacement, ses éventuelles nuitées des forfaits de logement. Conservez l'ordre de mission et les justificatifs.
Les randonnées avec découché
Pour une randonnée avec nuitée, la journée compte pour 9 heures de travail au titre des équivalences. Si le salarié est hébergé et nourri par le centre pendant la randonnée, il n'y a pas de frais à rembourser ; s'il avance les frais, vous les remboursez au réel ou au forfait.
Le véhicule personnel
Un salarié qui utilise son véhicule pour aller chercher du matériel ou rejoindre un concours peut recevoir des indemnités kilométriques selon le barème officiel. Voir aussi les heures d'équivalence.
Questions fréquentes
Les frais professionnels sont-ils soumis à cotisations ?
Non, dans la limite des forfaits officiels ou des dépenses réelles justifiées.
Un repas fourni par le centre donne-t-il lieu à indemnité ?
Non, c'est un avantage en nature, pas un frais professionnel.
Faut-il des justificatifs ?
Oui : ordre de mission ou planning pour un concours, factures pour un remboursement au réel.