Pourquoi des équivalences
Une journée de concours ou de randonnée ne se découpe pas en heures de travail effectif comme une journée au centre : l'attente entre deux épreuves, la surveillance du camp, les soins du soir se mêlent aux temps de repos. L'annexe 4 règle la question par des durées forfaitaires, qui valent temps de travail effectif.
Les durées retenues
Une journée de randonnée avec découché, depuis la préparation du cheval jusqu'au retour au centre, équivaut à 9 heures. Une journée en centre de vacances ou d'accueil d'enfants, surveillance comprise, vaut 7 heures. Un concours vaut 3 h 30 sur une demi-journée et 7 heures sur une journée, de la préparation au rangement.
Les limites
Ces équivalences ne s'appliquent pas aux salariés à temps partiel : pour eux, vous comptez les heures réelles. Elles ne peuvent pas non plus porter la durée moyenne au-delà de 48 heures par semaine sur quatre mois consécutifs. Leur application ne réduit jamais le salaire de base mensuel.
Exemple chiffré
Un enseignant à temps plein travaille 24 heures au centre, puis encadre un concours le samedi après-midi et un autre toute la journée du dimanche : 24 + 3,5 + 7 = 34 h 30. Une semaine avec deux jours de randonnée ajoute 18 heures et dépasse 35 heures : les heures au-delà sont supplémentaires, hors annualisation. Voir le calculateur d'heures supplémentaires.
Questions fréquentes
Le trajet vers le concours est-il inclus ?
Oui. L'équivalence couvre le temps depuis la préparation jusqu'au rangement lors du retour.
Pourquoi les équivalences ne valent-elles pas pour un temps partiel ?
La jurisprudence de la Cour de cassation l'exclut, et la convention le rappelle : pour un temps partiel, seules les heures réelles comptent.
Une randonnée de trois jours compte-t-elle 27 heures ?
Oui, 9 heures par journée de randonnée avec découché, dans la limite de 48 heures en moyenne sur quatre mois.
Le dimanche de concours est-il majoré ?
Pas au titre du dimanche : la convention ne majore pas ce jour. Il entre dans le décompte hebdomadaire des heures.
Les frais de repas en concours sont-ils remboursés ?
Oui, selon les règles des frais professionnels de déplacement, si le salarié les avance.