Le complément de salaire
Pendant la durée de maintien prévue par l'annexe 4, vous versez la différence entre le salaire entier et les indemnités journalières de la MSA. Pour une maladie, le maintien commence au 8e jour ; pour un accident du travail, au premier.
Le remplacement
Dans un centre, l'arrêt d'un enseignant pendant la saison oblige souvent à recruter un remplaçant en CDD ou à annuler des reprises. Le CDD de remplacement ouvre droit à l'indemnité de fin de contrat de 10 %, contrairement au CDD saisonnier.
Les cotisations
Le complément de salaire est soumis à cotisations ; les indemnités journalières ne le sont pas. Le coût réel comprend donc les cotisations patronales sur le complément, avec le taux d'accident du travail de votre catégorie.
Prévenir plutôt que compenser
Les accidents avec les chevaux pèsent lourd sur la sinistralité et, pour les structures qui reçoivent un taux individualisé, sur le taux d'accident du travail notifié. Voir le calculateur de maintien et le chapitre sécurité.
Questions fréquentes
Le maintien est-il dû pendant la période d'essai ?
En maladie, il suppose un an d'ancienneté ; en accident du travail, il n'y a pas de condition d'ancienneté.
La prévoyance intervient-elle ?
Oui, les prestations de prévoyance se déduisent du maintien et prennent le relais au-delà.
Faut-il une contre-visite ?
Elle est possible : l'annexe 4 prévoit que l'arrêt peut donner lieu à une contre-visite médicale.